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19/10/2015

Elle ne s'appellera pas Mini-Cooper

mais peut-être Thérébentine ou clafoutis…

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L’amour de l’automobile a-t-il des limites ? Oui, répondent les tribunaux français.

 

Ainsi, même un couple fou de Vintage et des modèles les plus sportifs dérivés des créations d’Alec Issigonis ne pourra pas prénommer sa fille Mini-Cooper.

 

Pourquoi, s’interrogeront les plus curieux ? L’officier d’état-civil ne peut pas refuser d’inscrire les prénoms qu’indiquent les parents. Par contre, un contentieux ultérieur est possible si :

- un des prénoms risque de nuire à l’intérêt de l’enfant ;

- méconnaît les droits des tiers à voir protéger leur patronyme.

 

Procédure applicable

 

Lorsque l’officier d’état civil estime qu’un prénom risque par exemple de valoir des railleries à celui qui le porte, il avise le procureur de la République. Dans l’hypothèse où le procureur partage le même avis, il saisit le juge aux affaires familiales. Ce dernier peut ordonner la suppression du prénom. A ce stade, ou les parents choisissent un nouveau prénom, ou le magistrat en sélectionne un lui-même. Ses décisions sont susceptibles de recours.

 

Les prénoms présentant un lien avec le monde automobile ne sont pas systématiquement écartés, D’autant que les prénoms étrangers sont admissibles. Enzo se révèle à la mode il ne semble pas inenvisageable qu’un certain nombre de petits garçons portant ce prénom témoignent indirectement de l’admiration de leurs parents pour le créateur de Ferrari.

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Divers contentieux sont nés au sujet de prénoms utilisés par des firmes automobiles. Mégane accolé au patronyme Renaud  évoque forcément une voiture. Mais la justice a estimé que cet inconvénient serait appelé à disparaître compte tenu de la durée de vie des gammes automobiles  alors qu’un changement de prénom entraînerait un trouble chez l’enfant… C’était vers l’an 2000. La petite Mégane a grandi. Le modèle Renault existe toujours avec un nouveau design. Ceci dit, il s’agit d’un prénom assez courant et la parenté avec l’automobile du constructeur français ne saute pas forcément aux yeux des condisciples de la jeune fille.

 

Lorsque Renault a appelé un de ses véhicules Zoé, certains se sont inquiétés des conséquences pour les Zoé Renault. Le TGI de Paris a estimé qu’il n’existait pas de dommage imminent, ni d’atteinte à la vie privée, ni d’atteinte à la dignité. Sans préjuger de la sensibilité des Zoé Renault à l’émission de CO2, il est tentant de considérer qu’elles ne subiront pas plus de moqueries que lorsque la Zoé de BD imaginée par Émilie Bushmiller  envahissait les pages de nombreuses publications destinées au grand public.

 

Le monde culinaire et la mode moins contestés que l’automobile ?

 

Dégager une ligne claire de la jurisprudence en matière de prénoms étonnants ne semble  pas une tâche aisée. Quelques exemples.

 

Les Cerise ont fleuri sur les listes de naissance. Sans doute grandement grâce à la publicité d’un groupe connu, d’abord en matière d’assurance automobile, puis ensuite de tous les risques couverts par ledit groupe.  Clémentine et Prune attirent aussi les faveurs de parents.

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André Courrèges a appelé sa fille Clafoutis sans que son choix soit remis en cause. Choco, Dior, et même Oh ! Sunrise furent enregistrés sans que l’officier d’état civil et le procureur réagissent. Tout comme Térébenthine. Nous ne saurions cependant  plaider la cause de ce dernier choix, fût-ce à un parent si attaché à sa voitures qu’il utiliserait l’essence de térébenthine pour en parfaire le nettoyage.

 

Que choisir ?

 

Si vous aimez tant la course automobile que vous souhaitez établir un lien entre elle et vos enfants, il reste les prénoms de vos pilotes préférés, qu’ils soient contemporains ou aient exercé leur talent dans le passé. La liste est longue, d’autant que des prénoms étrangers paraissent acceptés sans difficultés. Bruce, Jim, Mike, James, Ricardo, Pedro… Un Nicolas se fera presque toujours surnommé Nico comme Rosberg ou Hülkenberg.  Sébastien, Yoann, Jules, Henri, Didier, Loïc, Benoît, Michèle, Olivier, Jordan, Kevin… Le choix est large. D’ailleurs, à défaut de prénommer une fille Mini Cooper, il sera possible d’appeler un fils Cooper puisque c’est un prénom anglais courant.

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Sans oublier l’inspiration fournie par les pilotes de fiction. Michel ne figure plus au haut des hit-parades, semble-t-il. Il s’agit pourtant d’un prénom que porte le plus titré de tous les pilotes français, Michel Vaillant. Ou encore David. Oui, David Sarel,  l’avocat pilote ! Je vous rapporte fidèlement dans des romans, nouvelles et feuilletons les épreuves spéciales qui constituent le rallye plein de suspense de sa vie.

Les nouvelles publications de CIRCUIT MORTEL sont désormais mises en ligne sur http://circuitmortel.com

QUELQUES LIENS A SUIVRE

 

David Sarel, avocat la semaine et pilote le week-end, dénonce une arnaque automobile http://bit.ly/1ROm3TW

 

David Sarel avocat, pilote et… fin gourmet  http://bit.ly/1p2CKAh

 

Mes confidences au site Designmoteur http://www.designmoteur.com/2015/02/interview-thierry-lebras-circuit-mortel/

 

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Thierry Le Bras